D’après un adage latin « nemo censetur ignorare legem » ce qui signifie que nul n’est censé ignorer la loi. Cette expression souligne le fait d’être prudent avant d’agir dans un domaine. En effet, chaque domaine est un état de droit assujetti par une législation propre. Il revient donc à chaque acteur de vérifier quel est le régime juridique applicable à un secteur d’activité. La blogosphère n’est pas sans laisse en matière de législation à l’instar du médiablog. Le phénomène du blogging a dorénavant le même titre que la presse ou la télévision et par conséquent est soumis à des lois.

La vie juridique d’un blog

Le fait de tenir un blog nous rend juridiquement responsables du contenu de ce dernier. On englobe dans le terme « contenu » tous les articles, les photos, les vidéos et même les commentaires.

Tout est soumis à la loi y compris le blog
Tout est soumis à la loi y compris le blog

Les articles

En tant que responsable du contenu diffusé, les articles d’un blog sont libres tant que l’on respecte la vie privée d’autrui. Dans ce sens il est strictement interdit de porter atteinte au respect et à la dignité d’un tiers. Le risque encouru dépend de la législation en vigueur de chaque pays. Ainsi à titre d’exemple, la France dispose de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) qui est l’autorité compétente pour régulariser les écarts de comportement d’un blogueur.

Les articles de blog sont soumis à la législation
Les articles de blog sont soumis à la législation

Les photos et vidéos

L’exploitation d’une image ou d’une vidéo comme illustration dans un blog doit impérativement respecter la législation sur le droit à l’image. Sauf autorisation du propriétaire, toute utilisation de support visuel est considérée comme étant un vol. Et même en cas d’une autorisation de diffusion d’une image, on se doit d’émettre un crédit photo. Dans ce dernier on doit mettre le nom de notre source (propriétaire de la photo) ainsi que la mention droits réservés.

Attention à la non-conformité des illustrations graphiques de votre blog
Attention à la non-conformité des illustrations graphiques de votre blog

Pour une bonne utilisation sans risque d’une infographie dans votre blog, d’autres solutions restent à disposition. Ainsi, vous pouvez utiliser des banques d’images payantes. Vous pouvez même créer votre propre infographie (image, vidéo) pour illustrer votre blog.

Les commentaires

Bien que les commentaires ne sont que les « feedbacks » de nos lectorats, il nous incombe également de les contrôler. Aussi endosser le rôle de modérateur serait plus adéquat pour gérer les commentaires néfastes d’un blog.

Pour ce faire le blogueur doit procéder à une suppression des commentaires allant à l’encontre de la législation. Il peut faire en sorte aussi de limiter le post d’un commentaire. Mais le mieux est d’éditer une règle de conduite et/ou de conformité destinée à sa communauté.

Un commentaire déplacé peut nuire à la vie juridique d’un blog
Un commentaire déplacé peut nuire à la vie juridique d’un blog

Les contraintes légales du blogueur

Savez-vous que le statut d’un blogueur en ce qui concerne la législation et cela qu’importe le pays est éditeur. Quel que soit l’âge, la conviction politique, le sexe ou encore la religion, chaque blogueur est régi par ce statut. En tant qu’éditeur d’un service de communication, des obligations légales sont imposées.

La responsabilité légale d’un blog incombe à son propriétaire
La responsabilité légale d’un blog incombe à son propriétaire

Aussi, chaque éditeur est responsable de l’ensemble du contenu sur son blog. Les internautes devront avoir à disposition le contact du blogueur afin de signaler des contenus non conformes à la législation. Pour cela les informations nécessaires à son identification doivent se figurer dans un page dédié nommé mentions légales.

Selon la législation un blog doit avoir des mentions légales
Selon la législation un blog doit avoir des mentions légales

Ce dernier regroupe les informations sur l’hébergeur (nom + raison sociale + numéro de téléphone) et sur l’éditeur (nom + email + adresse). Par ailleurs, il est nécessaire d’informer les internautes de la présence de cookies sur le blog. Notons que les cookies sont des informations personnelles résiduelles pouvant potentiellement être exploitées par des tiers. Le respect de la législation en vigueur permettra aux blogosphères de continuer son activité en toute légalité.

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